Plusieurs tribunaux ont récemment prononcé des condamnations pour des cas de fraude au baccalauréat, mettant en lumière les efforts déployés pour préserver l’intégrité des examens.Le tribunal d’Ain Oulmène, dans le sud de Sétif, a condamné trois personnes à un an de prison ferme et à une amende de 200 000 dinars pour avoir divulgué des sujets et solutions d’épreuves du baccalauréat via des moyens de communication à distance.
Les accusés, K.A, M.Z.A, et H.A, ont été présentés devant le procureur le 11 juin et jugés en comparution immédiate. Ces actions sont punies selon les articles 253 bis 6 et 253 bis 7 du code pénal.À El Oued, une candidate et son frère ont été condamnés à un an de prison ferme et à une amende de
50 000 dinars chacun pour fraude. Le frère communiquait les réponses par téléphone à sa sœur.
Ces peines ont été prononcées après une comparution immédiate devant le tribunal.Le tribunal de
Tizi Ouzou a infligé une peine de deux ans de prison ferme et une amende de 100 000 dinars à deux femmes impliquées dans la fuite de réponses de l’examen du baccalauréat. Une candidate avait utilisé un appareil VIP SMART doté d’une puce SIM et fonctionnant à distance pour communiquer avec une complice à l’extérieur du centre d’examen.
Les accusées ont été jugées et condamnées selon les dispositions de l’article 253 bis 07 du code pénal.À Ain Fakroun, une autre personne a été condamnée à 18 mois de prison ferme et à une amende de 100 000 dinars pour avoir diffusé les réponses de l’épreuve de sciences islamiques du baccalauréat. La condamnation a été prononcée le 10 juin, conformément à la procédure de comparution immédiate.Ces décisions judiciaires illustrent la fermeté des autorités algériennes dans la lutte contre la fraude aux examens, conformément à la loi 20-06 du 28 avril 2020, qui renforce les sanctions contre les atteintes à l’intégrité des examens et concours .
Lotfi.C
Fraude au Bac :Plusieurs personnes condamnées à la prison ferme
